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Accident du travail

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Circulaire sociale
2021-01-S3
  • Taux de cotisation
  • Accident du travail
Accidents du travail : taux de cotisation applicables au 1er janvier 2021 1
7 janvier 2021
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Accidents du travail : taux de cotisation applicables au 1er janvier 2021
Circulaire sociale | 2021-01-S3 | 7 janvier 2021
Un arrêté du 16 décembre 2020 fixe les taux collectifs des cotisations accidents de travail et maladies professionnelles (AT/MP) applicables aux cotisations dues au titre de l’année 2021 pour le régime général et...
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Question du mois
Avril 2020
  • Accident du travail
Quel est l’intérêt pour l’employeur de formuler des réserves en matière d’accident du... 1
15 avril 2020
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Quel est l’intérêt pour l’employeur de formuler des réserves en matière d’accident du...
Question du mois | Avril 2020 | 15 avril 2020
L’employeur a l’obligation de déclarer l’accident du travail auprès de la caisse primaire d’assurance maladie compétente dans les 48 heures à compter du jour où il en a eu connaissance, même en cas de doute sur...
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Circulaire sociale
2019-11-S36
  • Accident du travail
  • Maladie professionnelle
  • AT/MP
AT/MP : nouvelle procédure de reconnaissance au 1er décembre 2019 1
22 novembre 2019
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AT/MP : nouvelle procédure de reconnaissance au 1er décembre 2019
Circulaire sociale | 2019-11-S36 | 22 novembre 2019
Un décret du 23 avril 2019 (n°2019-359, JO 25 avril) modifie la procédure de reconnaissance des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP) relevant du régime général afin de la...
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Circulaire sociale
N°2019-11-S35
  • Accident du travail
  • Maladie professionnelle
  • AT/MP
Accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle et rechute :... 1
22 novembre 2019
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Accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle et rechute :...
Circulaire sociale | N°2019-11-S35 | 22 novembre 2019
La gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) dans l’entreprise présente des enjeux importants pour l’employeur.
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Circulaire
2018-08-S27
  • Maladie professionnelle
  • Inaptitude
  • Indemnité temporaire d'inaptitude
  • Accident du travail
AT-MP : l'indemnité temporaire d'inaptitude 1
3 août 2018
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AT-MP : l'indemnité temporaire d'inaptitude
Circulaire | 2018-08-S27 | 3 août 2018
En cas d’inaptitude médicalement constatée par le médecin du travail, l’employeur dispose d’un délai d’un mois pour rechercher un reclassement (sauf dans le cas où le médecin du travail a dispensé l’employeur de...