RSE 
Economique et Commercial 
Santé et sécurité 
Emploi Formation Insertion 
Diversité 
Juridique et social 
Technique 
  1. Accueil
  2. Maladie professionnelle

Maladie professionnelle

visuel
Circulaire sociale
N°2020-01-S4
  • Taux de cotisation
  • Maladie professionnelle
Accidents du travail : taux de cotisation applicables au 1er janvier 2020 1
3 janvier 2020
Voir toutes les publications
Accidents du travail : taux de cotisation applicables au 1er janvier 2020
Circulaire sociale | N°2020-01-S4 | 3 janvier 2020
Un arrêté du 27 décembre 2019 (JO du 29/12) fixe les taux collectifs des cotisations accidents de travail et maladies professionnelles (AT/MP) applicables aux cotisations dues au titre de l’année 2020 pour le...
visuel
Circulaire sociale
2019-11-S36
  • Accident du travail
  • Maladie professionnelle
  • AT/MP
AT/MP : nouvelle procédure de reconnaissance au 1er décembre 2019 1
22 novembre 2019
Voir toutes les publications
AT/MP : nouvelle procédure de reconnaissance au 1er décembre 2019
Circulaire sociale | 2019-11-S36 | 22 novembre 2019
Un décret du 23 avril 2019 (n°2019-359, JO 25 avril) modifie la procédure de reconnaissance des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP) relevant du régime général afin de la...
visuel
Circulaire sociale
N°2019-11-S35
  • Accident du travail
  • Maladie professionnelle
  • AT/MP
Accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle et rechute :... 1
22 novembre 2019
Voir toutes les publications
Accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle et rechute :...
Circulaire sociale | N°2019-11-S35 | 22 novembre 2019
La gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) dans l’entreprise présente des enjeux importants pour l’employeur.
visuel
Circulaire
2018-08-S27
  • Maladie professionnelle
  • Inaptitude
  • Indemnité temporaire d'inaptitude
  • Accident du travail
AT-MP : l'indemnité temporaire d'inaptitude 1
3 août 2018
Voir toutes les publications
AT-MP : l'indemnité temporaire d'inaptitude
Circulaire | 2018-08-S27 | 3 août 2018
En cas d’inaptitude médicalement constatée par le médecin du travail, l’employeur dispose d’un délai d’un mois pour rechercher un reclassement (sauf dans le cas où le médecin du travail a dispensé l’employeur de...