Publications

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Circulaire économique
  • CICE ; marchés publics ; COMMERCIAL ; Indices
12 janvier 2018
Nous vous faisons parvenir ci-joint les tableaux actualisés à la date du 12 janvier 2018 des indices « Coût horaire du travail tous salariés (ICHT-TS) » et « coût horaire du travail tous salariés révisé (ICHTrev-TS...
Economie et marché
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Circulaire économique
2018-01-E01
  • CICE ; Indices ; marchés publics ; COMMERCIAL
5 janvier 2018
Nous vous faisons parvenir ci-joint les tableaux actualisés à la date du 05 janvier 2018 des éléments suivants : Indices FSD, Indice « outillage chariots automoteurs ». 
Economie et marché
5 janvier 2018
Le taux de l’intérêt légal utilisé pour calculer les pénalités de retard des factures impayées change au 1er semestre 2018. Il est fixé à 0,89 % pour les créances dues aux professionnels. Cependant le taux des...
Economie et marché
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Circulaire économique
2017-12-E25
  • CICE ; Indices ; marchés publics ; COMMERCIAL
21 décembre 2017
Nous vous faisons parvenir ci-joint les tableaux actualisés à la date du 21 décembre 2017 des éléments suivants : Indice « services concernant l'entretien et les réparations du logement » Indice « Produits de...
Economie et marché
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Circulaire économique
  • CICE ; Indices ; marchés publics ; COMMERCIAL
1 décembre 2017
Nous vous faisons parvenir ci-joint les tableaux actualisés à la date du 01 décembre 2017 des éléments suivants : Indices FSD Indice « outillage chariots automoteurs » Indice « services concernant l'entretien et...
Economie et marché
21 novembre 2017
La plaquette « Augmentation des salaires et des charges – Perspectives 2018 » rend compte de l’effet prévisible des charges pour l’année 2018.
Economie et marché
10 novembre 2017
A compter du 1er  octobre 2018, la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics sera obligatoire. Afin de vous y préparer, le MEDEF met à votre disposition ce guide intitulé «Dématérialisation...
Economie et marché
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Circulaire économique
  • CICE ; Indices ; marchés publics ; COMMERCIAL
10 novembre 2017
Vous trouverez ci-joint les tableaux actualisés à la date du 10 novembre 2017 des éléments suivants : Indices FSD Indice « outillage chariots automoteurs »
Economie et marché
9 novembre 2017
Comment évaluer le coût réel d’une prestation de propreté dans le cadre d’un appel d’offres susceptible de satisfaire pleinement les attentes des clients et de tenir compte des contraintes des prestataires ?...
Economie et marché
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Circulaire économique
2017-10-E22
  • CICE ; Indices ; marchés publics ; COMMERCIAL
12 octobre 2017
Vous trouverez ci-joint les tableaux actualisés à la date du 12 octobre 2017 des éléments suivants :- Indices « Coût horaire du travail tous salariés (ICHT-TS) » et « coût horaire du travail tous salariés révisé (...
Economie et marché
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Circulaire économique
2016-01-E04
  • Fiscal ; CICE ; Loi de Finances
6 octobre 2017
Une mise à jour de cette circulaire a été effectuée sur la thématique de la taxe sur les véhicules de sociétés.
Economie et marché
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Circulaire économique
  • CICE ; Indices ; marchés publics ; COMMERCIAL
6 octobre 2017
Vous trouverez ci-joint les tableaux actualisés à la date du 06 octobre 2017 des éléments suivants :- Indices FSD- Indice « outillage chariots automoteurs » 
Economie et marché