Publications

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25 mars 2015
La propreté est un secteur économique à forte intensité de main d'oeuvre et à l'activité continue qui génère des besoins considérables d'embauche. Le Fare propreté a piloté de juillet 2014 à janvier...
Economie et marché
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Circulaire économique
2014-12-E186
3 décembre 2014
Créé dans le cadre du programme « dites-le nous une fois » visant à simplifier la vie des entreprises, notamment en réduisant leurs charges administratives, le marché public simplifié permet à une entreprise de...
Economie et marché
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Circulaire économique
2014-10-E184
31 octobre 2014
Vous trouverez ci-joint le récapitulatf économique qui rappelle un certain nombre de mesures qui entrent en vigueur, ainsi que l’actualité économique à retenir.
Economie et marché
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Circulaire économique
2014-10-E182
31 octobre 2014
Le décret n°2014-1254 du 28 octobre 2014 relatif à l’information des salariés en cas de cession de leur entreprise a été publié mercredi 29 octobre au Journal officiel. Il précise sous quelles formes les...
Economie et marché
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Circulaire économique
2014-10-E179
10 octobre 2014
Comme nous vous l’avions déjà annoncé, la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire (Loi ESS) publiée au JO du 1er août dans ses articles 18 à 20 impose un droit d’information...
Economie et marché
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Circulaire économique
2014-10-E180
9 octobre 2014
Certains clients font pression auprès des entreprises pour que celles-ci réduisent leurs tarifs à hauteur du CICE. Vous trouverez ci-joint, la réponse du ministère de l’économie publiée au JO du 2 septembre 2014.
Economie et marché
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Circulaire économique
2014-09-E183
30 septembre 2014
Un certain nombre de mesures règlementaires et législatives entrent en vigueur à partir du 1er octobre 2014, à savoir...
Economie et marché
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Circulaire économique
2013-03-E143
  • CICE
22 août 2014
L’administration fiscale a publié le 26 février 2013 l’instruction détaillant le crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE). Quelques modifications, notamment, concernant les dirigeants ont été apportées ; des...
Economie et marché
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Circulaire économique
2012-11-E128
  • COMMERCIAL
22 août 2014
Les entreprises qui ne peuvent pas répondre seules (compte-tenu de la taille et/ou de l’objet du marché ou du lot), ont la possibilité de se grouper pour la réalisation du marché. Elles ont ainsi un moyen d’y...
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Circulaire économique
  • marchés publics
22 août 2014
DAJ : comment garantir l’égalite de traitement entre le candidat sortant et les autres candidats dans un marché de nettoyage avec reprise du personnel ? 
Economie et marché
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Circulaire économique
2013-07-E151
  • FACTURATION
22 août 2014
Depuis le 1er janvier 2013, les conditions générales de vente et les factures doivent mentionner, en plus des pénalités de retard, une indemnité forfaitaire de recouvrement.
Economie et marché
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Circulaire économique
2013-12-E162
  • CICE
22 août 2014
 Vous trouverez ci-joint les modifications et précisions ayant un impact sur la paie lorsqu'une entreprise bénéficie du CICE.
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