Publications
Circulaire technique
2019-07-T28
- Prévention des risques
- TMS
L'Aide Financière Simplifiée (AFS) est un dispositif d'aide au développement de la prévention des risques professionnels dans les petites et moyennes entreprises. L'AFS est octroyée dans le cadre de programmes...
Technique
Circulaire technique
- assurance; responsabilité civile
Les situations dans lesquelles peut être engagée la responsabilité des mandataires sociaux sont nombreuses.
Technique
Circulaire technique
2017-12-T2
Une étape nouvelle de la réforme anti-endommagement entre prochainement en application, celle relative au renforcement des compétences des intervenants en préparation et exécution des travaux à proximité des...
Technique
Circulaire technique
2017-09-S37
Le Code du travail ou les instances de prévention des risques professionnels imposent ou recommandent expressément le suivi de formations pour exercer un poste ou un emploi.
Technique