Publications

20 septembre 2017
Ont été négociés les 5, 7, 14 et 20 septembre, les trois thèmes suivants :
Juridique et social
14 septembre 2017
Ce guide a pour unique vocation de répondre aux interrogations des chefs d’entreprise sur les points essentiels en matière de marchés publics.
Economie et marché
14 septembre 2017
Les partenaires sociaux, après deux séances de négociation les 5 et 14 septembre, ont décidé eu égard au résultat excédentaire du régime en 2016, de réviser le dispositif conventionnel tout en assurant sa pérennité...
Juridique et social
13 septembre 2017
Tous les trimestres, la Handinews Propreté propose des éclairages, des outils concrets et pratiques pour aider les entreprises de propreté à intégrer le handicap dans leur stratégie.
Handicap
8 septembre 2017
Depuis le 1er janvier 2017, lorsque le contrat de travail du salarié est suspendu sans indemnisation, ou que le salarié se trouve en situation d’absence autorisée non indemnisée, les garanties du régime frais de...
Juridique et social
visuel
Circulaire économique
2017-09-E19
  • CICE ; Indices ; marchés publics ; COMMERCIAL
1 septembre 2017
Vous trouverez ci-joint les tableaux actualisés à la date du 01 septembre 2017 des éléments suivants : - Indices FSD - Indice « outillage chariots automoteurs » - Indice « services concernant l'entretien et les...
Economie et marché
1 septembre 2017
Après celles de Michel Sapin en 2013 et 2014, de François Rebsamen en 2015 puis de Myriam El Khomri en 2016, il s’agit de la 5ème réforme du droit du travail en 5 ans. Il faut espérer que celle en cours menée par...
Juridique et social
visuel
Circulaire
2017-01-S3
  • accidents de travail
30 août 2017
Deux arrêtés du 27/12/2016 (JO du 30/12) fixent les taux collectifs des cotisations accidents de travail et maladies professionnelles (AT/MP) applicables aux rémunérations versées à compter du 1er janvier 2017 pour...
Santé et sécurité
visuel
2017-01-S6
  • médecine du travail
30 août 2017
Pour rappel, la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (dite loi El Khomri ou loi travail), a réformé le suivi médical des...
Santé et sécurité
visuel
Circulaire
2017-05-S19
  • Accident du travail
30 août 2017
La tarification des accidents du travail fait l’objet de plusieurs modifications réglementaires : - un décret du 14 mars 2017 (JO, 16 mars 2017) incite les petites entreprises à la prévention des accidents du...
Santé et sécurité
visuel
Circulaire
2017-05-S18
30 août 2017
La convention nationale d’objectifs (CNO) permet, dans le cadre d’une branche professionnelle, d’accorder des avances ou subventions aux entreprises de moins de 200 salariés afin de réaliser des projets visant à...
Santé et sécurité
25 août 2017
Une évaluation de la démarche menée auprès des dirigeants et APTMS formés permet de dresser un bilan et d'ouvrir des perspectives nouvelles dans l'objectif de lutter toujours plus efficacement contre le...
Santé et sécurité