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Accidents du travail et maladies professionnelles : sinistralité 2024

Thèmes

Sinistralité

Accident du travail

AT/MP

Accident de trajet

Maladie professionnelle

01/04/2026Publication

Juridique et Social

La présente circulaire récapitule les principales données chiffrées de sinistralité AT/MP pour l’année 2024 (dans les deux codes APE les plus représentatifs de la propreté).

AT/MP : le questionnaire d’instruction de la CPAM est accessible directement sur net-entreprises

Thèmes

AT/MP

Accident du travail

Accident de trajet

Maladie professionnelle

10/03/2026Actualité

Juridique et Social

Ce nouvel accès est disponible depuis le 31 mars.

AT/MP : procédure de reconnaissance

Thèmes

AT/MP

Accident du travail

Maladie professionnelle

Accident de trajet

Inspection du travail

15/06/2023Publication

Juridique et Social

Un décret du 23 avril 2019 (n°2019-359, JO 25 avril) a modifié la procédure de reconnaissance des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP) relevant du régime général afin de la rendre plus lisible, plus prévisible et plus pratique pour l’employeur et le salarié.