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FEP Express
  • Formation interne
De nouveaux outils pour développer la formation interne et répondre aux exigences...1

La réforme de la formation professionnelle issue de la loi du 5 mars 2014 a créé une obligation de formation de tous les salariés. Elle ouvre la possibilité de modalités de formations nouvelles, particulièrement...

Emploi Formation Insertion
De nouveaux outils pour développer la formation interne et répondre aux exigences...1
FEP Express |

La réforme de la formation professionnelle issue de la loi du 5 mars 2014 a créé une obligation de formation de tous les salariés. Elle ouvre la possibilité de modalités de formations nouvelles, particulièrement...

Index égalité Femmes/Hommes : nouveau simulateur publié par le ministère du travail1
Ce FEP express a pour but de vous informer des dernières nouveautés concernant l'Index égalité Femmes/Hommes. En savoir plus sur l’égalité professionnelle /*-->*/
Juridique et social
Index égalité Femmes/Hommes : nouveau simulateur publié par le ministère du travail1
FEP Express 320 |
Ce FEP express a pour but de vous informer des dernières nouveautés concernant l'Index égalité Femmes/Hommes. En savoir plus sur l’égalité professionnelle /*-->*/
Réduction Fillon renforcée et baisse du taux de cotisation "maladie" : nouveau...1
Une instruction interministérielle du 19 juin 2019 est venue préciser sous forme de « questions-réponses » les principales modalités d’application de la réduction de la cotisation "maladie" et de la réduction...
Juridique et social
Réduction Fillon renforcée et baisse du taux de cotisation "maladie" : nouveau...1
Focus RH 90 |
Une instruction interministérielle du 19 juin 2019 est venue préciser sous forme de « questions-réponses » les principales modalités d’application de la réduction de la cotisation "maladie" et de la réduction...
Régime de prévoyance du personnel non-cadre : nouveaux services AG2R1
Afin de simplifier les démarches administratives des entreprises et des salariés de la Branche, AG2R propose de nouveaux services : la télétransmission des IJSS (Prest'IJ) et l'actualisation en ligne de la...
Juridique et social
Régime de prévoyance du personnel non-cadre : nouveaux services AG2R1
Focus RH 89 |
Afin de simplifier les démarches administratives des entreprises et des salariés de la Branche, AG2R propose de nouveaux services : la télétransmission des IJSS (Prest'IJ) et l'actualisation en ligne de la...
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Circulaire sociale
2019-07-S25
  • congés payés | CP
Les congés payés - Partie I1
A l'occasion de la période estivale, la présente circulaire et la suivante font un point sur les congés payés. A jour des dernières réformes, cette première circulaire porte sur les droits, la...
Juridique et social
Les congés payés - Partie I1
Circulaire sociale 2019-07-S25 |
A l'occasion de la période estivale, la présente circulaire et la suivante font un point sur les congés payés. A jour des dernières réformes, cette première circulaire porte sur les droits, la...
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Circulaire sociale
2019-07-S26
  • congés payés | CP
Les congés payés - Partie II1
Dans la continuité de la circulaire FEP n°2019-07-S25 sur les congés payés (partie I), la présente circulaire présente les points suivants : Quelle est l’incidence d’une suspension du contrat sur les...
Juridique et social
Les congés payés - Partie II1
Circulaire sociale 2019-07-S26 |
Dans la continuité de la circulaire FEP n°2019-07-S25 sur les congés payés (partie I), la présente circulaire présente les points suivants : Quelle est l’incidence d’une suspension du contrat sur les...
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Circulaire technique
2019-07-T28
  • Prévention des risques
  • TMS
  • AFS
Propreté + AFS - Aide financière simplifiée1

Aide Financière Simplifiée, une solution pour les moins de 50 salariés !

Technique
Propreté + AFS - Aide financière simplifiée1
Circulaire technique 2019-07-T28 |

Aide Financière Simplifiée, une solution pour les moins de 50 salariés !

Accord sur le contribution conventionnelle relative à la formation1

Le 9 juillet, l’ensemble des organisations syndicales représentatives ainsi que le SNPRO ont signé un accord concernant la contribution conventionnelle relative à la formation professionnelle. Découvrez les...

Emploi Formation Insertion
Accord sur le contribution conventionnelle relative à la formation1
FEP Express |

Le 9 juillet, l’ensemble des organisations syndicales représentatives ainsi que le SNPRO ont signé un accord concernant la contribution conventionnelle relative à la formation professionnelle. Découvrez les...

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Circulaire
  • Clauses sociales | RGPD | données
Marchés publics : protéger les données dans le cadre des clauses sociales

Lors des marchés publics intégrant des clauses sociales, les données personnelles et stratégiques doivent être protégées. Le dispositif de branche Inserpropre publie une synthèse juridique à diffuser et remettre...

Entreprises et Marché
Marchés publics : protéger les données dans le cadre des clauses sociales
Circulaire |

Lors des marchés publics intégrant des clauses sociales, les données personnelles et stratégiques doivent être protégées. Le dispositif de branche Inserpropre publie une synthèse juridique à diffuser et remettre...

Emploi des travailleurs handicapés : nouvelles modalités précisées par décret1

Pour rappel, la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a réformé l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés.

Diversité
Emploi des travailleurs handicapés : nouvelles modalités précisées par décret1
2019-07-24 |

Pour rappel, la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a réformé l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés.

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Circulaire
2019-07-E27
  • Taux intérêt légal
Taux de l’intérêt légal : 0,87% 1

Le taux de l’intérêt légal est à 0,87% pour les créances dues aux professionnels.

Entreprises et Marché
Taux de l’intérêt légal : 0,87% 1
Circulaire 2019-07-E27 |

Le taux de l’intérêt légal est à 0,87% pour les créances dues aux professionnels.

Salaires 2019 : nouvelle grille au 1er juillet1
Pour rappel, l’avenant n°17 du 11 octobre 2018 relatif à la grille de salaires pour 2019 est entré en vigueur le 1er mai 2019 (cf. Fep express n°314).
Juridique et social
Salaires 2019 : nouvelle grille au 1er juillet1
FEP Express 319 |
Pour rappel, l’avenant n°17 du 11 octobre 2018 relatif à la grille de salaires pour 2019 est entré en vigueur le 1er mai 2019 (cf. Fep express n°314).