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Guides
2020-03-T10-2
  • Coronavirus
  • Covid-19
  • PCA
  • plan de continuité d'activité

Mise à jour 9 avril

Technique
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Circulaire technique
2020-03-T10-1
  • Coronavirus
  • Covid-19
Depuis janvier 2020, une épidémie de Coronavirus COVID-19 (ex 2019-nCoV) s’est propagée depuis la Chine et commence à toucher la France. Cette note vise à donner aux entreprises de propreté certains modes...
Technique
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Circulaire technique
2020-03-T11
  • Coronavirus
  • Covid-19

Mise à jour 9 avril

Technique

Certaines entreprises manquent de personnel en raison de l’absence de certains de leurs salariés et/ou d’un besoin d’accroissement de leur activité.

Juridique et social

L’arrêté d’extension en date du 31 mars 2020 de l’avenant n°18 du 30 septembre 2019 relatif à la grille de salaires pour 2020 est publié au Journal Officiel du 7 avril.

Juridique et social
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Circulaire sociale
N°2020-03-S19
  • Coronavirus
  • Covid-19
  • loi d'urgence
  • mesures pour les entreprises

La loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 parue au JO du 24 mars) instaure un état d’urgence sanitaire pour 2 mois (art. 4).

Juridique et social

Nous vous avions informé que l’arrêté d’extension de l’accord n’étant pas publié au JO avant le 1er janvier 2020, la grille 1 ne s’appliquait pas.

Juridique et social

Chers adhérents,  Nous vivons une crise sanitaire sans précédent qui nous oblige tous. Les mesures en cours et celles à venir qui vont sûrement amplifier les mesures de confinement, impactent de...
Juridique et social
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Circulaire
2020-02-E04
  • Coronavirus
  • Covid-19
  • virus
  • contrats commerciaux

Face à l’extension très préoccupante des cas de Coronavirus COVID-19, les entreprises s'interrogent légitimement sur l'impact que pourrait avoir l'épidémie sur l'exécution des contrats commerciaux en cours et...

Entreprises et Marché
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Circulaire sociale
N°2020-03-S18
  • Barème
  • Indemnités kilométriques

Lorsque le salarié utilise son propre véhicule pour les déplacements professionnels, l’exonération des cotisations est admise sur la base du barème fiscal des indemnités kilométriques établi en fonction de la...

Juridique et social

Livret d'accueil - personnalisable

Cliquez sur l'image ci dessous pour accéder à un livret d'accueil personnalisable sur lequel vous pouvez importer votre logo et compléter les textes spécifiques à...
Emploi Formation Insertion

Dans le contexte actuel de la propagation de l’épidémie du Covid-19 ou coronavirus sur le territoire français, les entreprises s’interrogent pour savoir dans quelle mesure les salariés pourraient éventuellement...

Juridique et social