Publications

L’épidémie liée au coronavirus et les règles de confinement qu’elle entraine obligent un nombre important d’entreprises à réduire leur activité voire à fermer leur entreprise. Le recours à l’activité partielle...

Juridique et social
visuel
Circulaire technique
2020-03-T10-1
  • coronavirus
  • covid-19
Depuis janvier 2020, une épidémie de Coronavirus COVID-19 (ex 2019-nCoV) s’est propagée depuis la Chine et commence à toucher la France. Cette note vise à donner aux entreprises de propreté certains modes...
Technique
visuel
Circulaire technique
2020-03-T11
  • coronavirus
  • covid-19
Cette circulaire a pour objectif de rappeler les obligations de l’employeur face au risque d’exposition au coronavirus – covid 19 et de permettre : - la mise à jour du DUERP de l’entreprise sur ce...
Technique
visuel
Circulaire sociale
N°2020-03-S19
  • coronavirus
  • covid-19
  • loi d'urgence
  • mesures pour les entreprises

La loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 parue au JO du 24 mars) instaure un état d’urgence sanitaire pour 2 mois (art. 4).

Juridique et social

Mode d'emploi

Technique
Ce FEP EXPRESS aborde les thèmes suivants : l'activité de la Propreté les déplacements des salariés la responsabilité de l'employeur et le droit de retrait le versement des IJSS maladie les mesures d'urgences...
Juridique et social

Chers adhérents,  Nous vivons une crise sanitaire sans précédent qui nous oblige tous. Les mesures en cours et celles à venir qui vont sûrement amplifier les mesures de confinement, impactent de...
Juridique et social

Compte tenu de l’épidémie de Covid-19 (ou coronavirus) sur le territoire national et face aux nombreux arrêts de travail que celle-ci entraîne dans les entreprises, deux dispositifs spécifiques ont été mis en...

Juridique et social

Dans le contexte actuel, les entreprises ont un fort recours à l’activité partielle et se posent un certain nombre de questions juridiques.

Juridique et social
visuel
Circulaire
2020-02-E04
  • coronavirus
  • covid-19
  • virus
  • contrats commerciaux

Face à l’extension très préoccupante des cas de Coronavirus COVID-19, les entreprises s'interrogent légitimement sur l'impact que pourrait avoir l'épidémie sur l'exécution des contrats commerciaux en cours et...

Entreprises et Marché
visuel
Circulaire sociale
N°2020-03-S18
  • Barème
  • Indemnités kilométriques

Lorsque le salarié utilise son propre véhicule pour les déplacements professionnels, l’exonération des cotisations est admise sur la base du barème fiscal des indemnités kilométriques établi en fonction de la...

Juridique et social
visuel
Circulaire
2020-03-E05
  • Indices
  • indices actualisés
  • COMMERCIAL

Attention : les indices de production des services de nettoyage changent de base

Entreprises et Marché