Publications

Le présent focus RH a pour but de vous exposer les conditions permettant de bénéficier de l'aide à l'embauche dans le cadre des emplois francs.

Juridique et social

Une nouvelle période de confinement a été prononcée par le Gouvernement, avec notamment des restrictions de déplacements des personnes sur l’ensemble du territoire français, à partir du vendredi 30 octobre...

Juridique et social
visuel
Circulaire
2020-11-E17
  • Indice
  • Commercial

Attention : les indices de production des services de nettoyage changent de base

Entreprises et Marché
visuel
Circulaire sociale
N°2020-11-S37
  • Prime annuelle
  • Prime
  • Salaire

Instaurée depuis 2015, la prime annuelle de branche est versée chaque année avec le salaire de novembre.

...
Juridique et social
visuel
Circulaire technique
2019-07-T28
  • Prévention des risques
  • TMS
  • AFS

Aide Financière Simplifiée, une solution pour les moins de 50 salariés ! PROLONGATION jusqu'en SEPTEMBRE 2022

Technique

L'info sociale relate l'actualité juridique et l'agenda social de la branche du mois de novembre. 

Juridique et social
visuel
Circulaire sociale
N°2020-04-S21
  • Activité partielle
  • Coronavirus
  • Covid-19

L’épidémie liée au coronavirus et les règles de confinement qu’elle entraine, obligent un nombre important d’entreprises à réduire leur activité voire à fermer leur entreprise.

Juridique et social

Pour rappel, la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a réformé l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés.

MISE A JOUR LE 19 novembre 2020...

Diversité

Face à l’épidémie de COVID-19, les modalités d’indemnisation des arrêts de travail pour maladie ont été fortement assouplies permettant notamment d’étendre la prise en charge à certaines catégories de personnes...

Juridique et social
visuel
Circulaire sociale
2020-11-S36
  • Covid-19
  • Exonération
  • Cotisation sociale
  • Aide aux entreprises
  • URSSAF

Les entreprises de moins de 250 salariés les plus touchées par la crise sanitaire, peuvent désormais, en lien avec l'intégration de la Propreté dans la liste n°2 des secteurs connexes, bénéficier de façon...

Juridique et social

Un décret du 10 novembre 2020 modifie la liste des critères permettant de définir les personnes vulnérables à compter du 12 novembre 2020.

Juridique et social

En complément du "Guide de bonnes pratiques face au COVID-19", la FEP met à disposition 5 fiches protocoles spécifiques aux environnements suivants : parties communes d'immeubles, transports et bureaux...

Technique